Déposée le 17 octobre 2011 par monsieur David MERCIER et monsieur Nicolas MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANI SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Les déposants sont monsieur David MERCIER domicilié(e) demeurant 83 Route de BRISON ST INNOCENT - 73100 - AIX LES BAINS - France et monsieur Nicolas MERCIER domicilié(e) demeurant lieudit Bérard - 73700 - BOURG ST MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane FRESSARD, SCP ARMAND CHAT & ASSOCIES domicilié(e) 44 A Rue Charles MONTREUIL - 73001 - CHAMBERY CEDEX - France.
La marque DANI SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANI SPORTS est expirée depuis le 17 octobre 2021.
David MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : PRECISION SKI
Monsieur David MERCIER - demeurant 83 Route de BRISON ST INNOCENT - 73100 - AIX LES BAINS - France
Monsieur Nicolas MERCIER - demeurant lieudit Bérard - 73700 - BOURG ST MAURICE - France
Maître Stéphane FRESSARD, SCP ARMAND CHAT & ASSOCIES - 44 A Rue Charles MONTREUIL - 73001 - CHAMBERY CEDEX - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677532 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Vêtements, chaussures, chappellerie, gants (habillement), bonneterie, chaussettes, chaussures de sport, de marche ou de ski, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis, comprenant le matériel de sport d'hiver et d'été, planches à voile, ou de surf, raquettes à neige, skis, fixations, sangles, peaux de phoque, rembourrage de protection, (parties d'habillement de sport), bâtons de ski, racloir pour ski.
Locations de skis, snow boards, vélos, locations de matériel de sport (à l'exception des véhicules).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DANI SPORTS"
